Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMUS
Monsieur Dominique THIENPONT

Numéro de dépôt :
3227658
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
DOMUS de Dominique THIENPONT

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 14 mai 2003 par monsieur Dominique THIENPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMUS »

Le déposant est monsieur Dominique THIENPONT domicilié(e) 33570 ST CIBARD - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIENPONT Dominique domicilié(e) 33570 ST CIBARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Dominique THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes : BOR de l'O , LAUDATO'SI , , O THIENPONT , LE COEUR DE LION , CASSE PAS LA TÊTE , LE CAILLOU THIENPONT , LA MAROTTE BY THIENPONT , LA F LEUR GODARD


Monsieur Dominique THIENPONT - 33570 ST CIBARD - 33570 - France


Monsieur THIENPONT Dominique - 33570 ST CIBARD - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392367 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

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